Antoine Chatel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chatel (Antoine)
directeur délégué d'un centre hospitalier ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
16
"
nomme_par
=
"
Ministère des solidarités et de la santé
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000042846616
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2021
01/01/2021
De:
Antoine CHATEL
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000036544204
(source JORF)
inscription
26 Janvier 2018
26/01/2018
De:
Chatel (Antoine)
maire de Chartres-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service
=
"
43
"
annees_activite_professionelle
=
"
43
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994